Conditions tarifaires

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET CONDITIONS LÉGALES HIVER 2015/2016Les conditions de vente sont soumises aux articles R-211.3 à R-211.11 du code du tourisme relatif à l’organisation et à la vente de voyages ou de séjours, modifié par le décret n°2009-1650 du 23 décembre 2009, en vigueur au 1er novembre 2011. Conformément aux articles L211-8 et L211-18 du Code du tourisme, les dispositions des articles publiés ci-dessous ne sont pas applicables pour les opérations de réservations ou de vente des titres de transports n’entrant pas dans le cadre d’un forfait touristique. L’achat d’un séjour ou voyage implique de la part de l’acheteur l’acceptation de l’ensemble des propositions des conditions générales de vente ci-dessous. Ternelia, association loi 1901 déclarée au J.O. du 2 mai 2010 dont le siège social est domicilié 96 Avenue de Brogny - 74000 Annecy – Tél 04 50 66 65 20 – Fax 04 50 66 65 15 – Contact@ternelia.com - www.ternelia.com Certificat Immatriculation tourisme Atout France : IM 074100137 Siret : 522 756 212 000 18 RC SMACL : 074946 N. Garantie financière auprès du FMS de l’UNAT

Conditions générales de vente été 2017
Conditions générales de vente Sports 2018
Conditions générales de vente Groupes 2018
Conditions générales de vente Séminaires
Dispositions légales et réglementaires

Grand jeu Ternélia

Remplissez bien les champs afin de participer au jeu concours. Ils sont importants afin que nous puissions vous contacter en cas de victoire. Très bonne chance à vous !

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